• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans les Hauts-de-Seine

  • Services de l'État
    • Services départementaux
    • Préfecture et Sous-Préfectures
    • Département des Hauts-de-Seine
  • Politiques publiques
    • Aménagement, logement, territoire et énergie
    • Education et formation
    • Entreprises, éco, emploi et finances publiques
    • Environnement et prévention des risques
    • Jeunesse, sport
    • Protection des populations et Aides aux victimes
    • Santé
    • Sécurité et Défense
    • Droits des femmes et égalité
    • Accessibilité des établissements recevant du public
    • Politique de la Ville, Cohésion sociale
  • Actualités
    • Dossiers
    • France Relance, le PIA4 et France 2030 dans les Hauts-de-Seine
    • Réseaux sociaux
    • Salle de Presse
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Annonces & avis
    • Consultations publiques et concertations préalables
    • Autres publications
    • Mentions légales et accessibilité
    • Concours et recrutement
    • Infographies
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Accueil des étrangers dans les Hauts-de-Seine
    • Horaires d'ouverture et accès
    • Elections
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture Région Ile-de-France
facebook twitter


Accueil > Démarches administratives > Elections > Elections - informations locales > Elections législatives > Législatives 2012 > Désignation mandataire - législative partielle des 9 et 16 décembre 2012
  • imprimer cette page

Sous menu de navigation

Législatives 2012

  • 2012-09et12dec_Legislative-partielle_Resultats-13e-circonscription_92
  • arrete-instituant-la-commission-de-propagande-et-fixant-les-dates-limites-de-remise-des-documents
  • résultat du tirage au sort pour l'attribution des emplacements d'affichage
  • Liste-des-bureaux-de-vote-13eme-Circ_Leg-part_9et16dec
  • Emplacements-affichage-13eme-circ_Leg-part_9et16dec
  • declaration-candidature-et-acceptation-remplaçant_Leg-part_9et16dec
  • Désignation mandataire - législative partielle des 9 et 16 décembre 2012
  • Accord mandataire - législative partielle des 9 et 16 décembre 2012
  • Decret-convocation-electeurs_legislative_9et12dec-2012
  • arrêté fixant la liste des candidats second tour
  • Legislatives-2012_Arrete-des-tarifs_du-92
  • arrêté portant déclaration des candidatures 1er tour
  • Liste des candidatures du 1er tour de scrutin
  • arrêté modificatif instituant les commissions de propagande
  • Legislatives-2012_nombre-d-electeurs-par-circonscription
  • Legislatives-2012_Memento-du-candidat
  • Legislatives-2012_plafonds-des-depenses-electorales
  • désignation mandataire
  • accord mandataire

Désignation mandataire - législative partielle des 9 et 16 décembre 2012

> Désignation mandataire - législative partielle des 9 et 16 décembre 2012 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Vous êtes
  • > Professionnel
  • > Association
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Accès et horaires
  • Information sur les cookies
  • Contactez-nous
    • facebook
    • twitter
  • Enquêtes publiques
  • Le Recueil des actes administratifs
  • Déclarations de liquidations commerciales
  • Marchés Publics
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr