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Accueil > Politiques publiques > Jeunesse, sport > Jeunesse et sport > Réglementation dans le domaine de la jeunesse et des sports > TAM proced

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Réglementation dans le domaine de la jeunesse et des sports

2020_01_14 Dossier d'inscription CAEPMNS 2020
Règlementation des établissements de baignade
SEF 1 A Dossier d'inscription 2019
Déclaration des manifestations publiques de sports de combat_04-2018
Manifestations voies publiques_12-2017
Manifestations VTM12-2017
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Demande de dérogation BNSSA
Annexe mesures de sûreté
Les incapacités d’exercer l’activité rémunérée ou bénévole d’éducateur sportif
Manifestations nautiques
Demande de dérogation BNSSA_version2017
Annexe III-28 de art A331-36 du code du sport_version2017
Arrêté du 23 octobre 2015 relatif au CAEPMNS
Informations sur la règlementation sportive
Tableau de synthèse Manifestations
Formulaire Cerfa 12699-02
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Déclaration d'une manifestation sportive non motorisée sans classement
Demande d'autorisation pour l'organisation d'un évènement sur la voie publique
Annexe III-10 de l’art A322-13 du code du sport
Formulaire Cerfa 13436-01
PROCEDURE accueil de loisirs
PROCEDURE fiche complémentaire et intervenant
Projets educatif pedagogique
coordonées ACM
DIPLOMES et TITRES avec codage TAM
coordonnées ACM
decl educ sportif
TAM 3
TAM proced
TAM 2
TAM 1
Guide réglementation jeunesse - juin 2013

TAM proced

> TAM proced - format : PDF - 0,28 Mb

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