Enquêtes publiques 2018 (documents d'urbanisme)

EPT 2 Vallée Sud Grand Paris

 
 
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Modification n°1 du PLU BAGNEUX :

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions motivées à la suite de l’enquête publique relative à la modification n° 1 du Plan local d’urbanisme de la commune de Bagneux qui s’est déroulée du 15 octobre au 15 novembre 2018.


MODIFICATION n°1 du PLU de CLAMART :

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions motivées à la suite de l’enquête publique relative à la modification n°1 du Plan local d’urbanisme de la commune de Clamart qui s’est déroulée du 14 mai au 12 juin 2018.

 Le Rapport d’enquête publique et les conclusions motivées du commissaire enquêteur sont consultables via le lien suivant :

- Rapport d’enquête publique 

- Conclusions motivées du commissaire enquêteur


MODIFICATION n°4 du PLU d'ANTONY :

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions motivées à la suite de l’enquête publique relative à la modification n°4 du Plan local d’urbanisme de la commune d'Antony qui s’est déroulée du 12 septembre au 12 octobre 2018.


MODIFICATION n°1 du PLU du PLESSIS-ROBINSON :

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions motivées à la suite de l’enquête publique relative à la modification n° 1 du Plan local d’urbanisme de la commune du Plessis-Robinson qui s’est déroulée du 12 septembre au 12 octobre 2018.

Le rapport d’enquête publique et les conclusions motivées du commissaire enquêteur sont consultables ICI .