RUEIL-MALMAISON

Engie "Dogger" Rueil-Malmaison

• Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur
• Pour consulter le dossier mis en enquête, cliquez ici
• Pour déposer vos observations : geothermie-dogger-rueil@enquetepublique.net
• Arrêté DCPPAT n° 2021 – 28  en date  15 mars 2021 portant ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisations d’exploitation de gîte géothermique et d’ouverture de travaux miniers sur la commune de Rueil-Malmaison présentées par la société Engie Énergie Services
• Avis d’ouverture d’enquête publique
• Arrêté préfectoral n° 2021-94 en date du 12 juillet 2021 autorisant la société Engie Réseaux à exploiter un gîte géothermique à base température sur les territoires des communes de Rueil-Malmaison, Suresnes, Nanterre et Saint-Cloud et autorisant l'ouverture de travaux miniers sur le territoire de la commune de Rueil-Malmaison

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Aménagement du Parc Cardinal

• Arrêté préfectoral DCPPAT n°2021 – 75 en date du 3 juin 2021 portant autorisation environnementale pour l’aménagement du Parc Cardinal au titre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques sur la commune de Rueil-Malmaison.
• Rapport du commissaire-enquêteur
• Conclusions motivées du commissaire-enquêteur
• Arrêté DCPPAT n°2020-189 en date du 28 décembre 2020 portant ouverture  de l’enquête publique préalable à la délivrance, au profit de la commue de Rueil-Malmaison, de l'autorisation environnementale requise au titre des articles L181-1 et L 214-3 du code de l'environnement pour l’aménagement du Parc Cardinal à Rueil-Malmaison.
•  Avis d'ouverture d’enquête publique
• Pour consulter le dossier mis en enquête cliquez  ici
• Pour déposer vos observations > parc-cardinal@enquetepublique.net