1. Cartes de bruit

• Qu'est-ce qu'une carte de bruit ?

Echéance 1 :

• Carte de bruit des grandes infrastructures routières et autoroutières - échéance 1
• Carte de bruit des infrastructures ferroviaires de Réseau Ferré de France  - échéance 1
• Carte de bruit des infrastructures ferroviaires de la Régie autonome des transports parisiens - échéance 1.

Echéance 2 : 

• Carte de bruit des infrastructures ferroviaires de la Régie autonome des transports parisiens - échéance 2
• Carte de bruit des infrastructures ferroviaires de SNCF Réseau - échéance 2
• Carte de bruit des grandes infrastructures routières et autoroutières - échéance 2

Echéance 3 : 

• Cartes de bruit des infrastructures routières et ferroviaires dans le département des Hauts-de-Seine

Echéance 4 :

• Liste des infrastructures concernées
• Arrêté d'approbation des cartes de bruit stratégique
• Cartes signées
• Résumé non technique SNCF
• Résumé non technique routes 92
• Résumé non techniques RATP

2. Comité départemental de suivi des dispositifs de lutte contre le bruit

3. Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) :

3.1 - Des infrastructures routières de l’État - échéance 1 :

Le PPBE des infrastructures routières de l’État dans les Hauts-de-Seine a été approuvé le 22 janvier 2013 suite à la consultation du public.
Une note a été rédigée à l'issue de cette consultation qui s'est déroulée du 5 juillet 2012 au 5 septembre 2012. Elle en présente les résultats et les suites qui leur ont été données. Cette note est annexée au PPBE approuvé par le préfet des Hauts-de-Seine.

En cliquant sur les liens ci-dessous,  vous pouvez consulter :

• l'arrêté d'approbation ;
• le PPBE des infrastructures routières de l’État dans les Hauts-de-Seine ;
• le bilan de la consultation.

3.2 - Des infrastructures routières et ferroviaires de l’État - échéance 2 :

Le PPBE des infrastructures routières et ferroviaires de l’État dans les Hauts-de-Seine a été approuvé le 08 mars 2018 suite à la consultation du public qui s'est déroulée du 16 novembre 2017 au 17 janvier 2018.

En cliquant sur les liens ci-dessous,  vous pouvez consulter :

• l'arrêté d'approbation  ;
• le PPBE des infrastructures routières et ferroviaires de l'État dans les Hauts-de-Seine  ;
• le bilan de la consultation .

3.3 - Des infrastructures routières et ferroviaires de l’État - échéance 3  :

Le PPBE des infrastructures routières et ferroviaires de l’État dans les Hauts-de-Seine a été approuvé le 19 décembre 2019 suite à la consultation du public qui s'est déroulée du 20 septembre 2019 au 20 novembre 2019.

En cliquant sur les liens ci-dessous,  vous pouvez consulter :

• l'arrêté d'approbation ;
• le PPBE des infrastructures routières et ferroviaires de l'État dans les Hauts-de-Seine ;
• le bilan de la consultation .