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  6. ASNIERES SUR SEINE

ASNIERES SUR SEINE

Mis à jour le 22/03/2022
EAU :
Aménagement des berges et d'une promenade flottante à Asnières-sur-Seine
  • Pour consulter le dossier mis en enquête cliquer sur ce lien : http://amenagementdesbergesdasnieres.enquetepublique.net
  • Pour faire part de vos remarques : amenagementdesbergesdasnieres@enquetepublique.net
  • Arrêté DCPPAT n°2021-176 en date du 20 décembre 2021 portant ouverture de l’enquête publique préalable à la délivrance, au profit du président du conseil départemental des Hauts-de-Seine de l'autorisation environnementale requise au titre des articles L 181-1 et L 214-3 du code de l'environnement pour l'aménagement des berges et d'une promenade flottante en Seine entre les ponts d'Asnières et de Clichy à Asnières-sur-Seine
  • Avis d'ouverture d’enquête publique
  • Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur

Documents listés dans l’article

  • Télécharger 2021 12 20 AP 2021-176 ouverture enquete publique Berges d'Asnières PDF - 0,87 Mb - 21/12/2021

  • Télécharger Avis d'ouverture d'enquete publqiue PDF - 0,42 Mb - 21/12/2021

  • Télécharger Rapport signé Pdf PDF - 0,87 Mb - 22/03/2022

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