RUEIL-MALMAISON
Mis à jour le 15/07/2021
/
Engie "Dogger" Rueil-Malmaison
- Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur
- Pour consulter le dossier mis en enquête, cliquez ici
- Pour déposer vos observations : geothermie-dogger-rueil@enquetepublique.net
- Arrêté DCPPAT n° 2021 – 28 en date 15 mars 2021 portant ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisations d’exploitation de gîte géothermique et d’ouverture de travaux miniers sur la commune de Rueil-Malmaison présentées par la société Engie Énergie Services
- Avis d’ouverture d’enquête publique
- Arrêté préfectoral n° 2021-94 en date du 12 juillet 2021 autorisant la société Engie Réseaux à exploiter un gîte géothermique à base température sur les territoires des communes de Rueil-Malmaison, Suresnes, Nanterre et Saint-Cloud et autorisant l'ouverture de travaux miniers sur le territoire de la commune de Rueil-Malmaison
Aménagement du Parc Cardinal
- Arrêté préfectoral DCPPAT n°2021 – 75 en date du 3 juin 2021 portant autorisation environnementale pour l’aménagement du Parc Cardinal au titre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques sur la commune de Rueil-Malmaison.
- Rapport du commissaire-enquêteur
- Conclusions motivées du commissaire-enquêteur
- Arrêté DCPPAT n°2020-189 en date du 28 décembre 2020 portant ouverture de l’enquête publique préalable à la délivrance, au profit de la commue de Rueil-Malmaison, de l'autorisation environnementale requise au titre des articles L181-1 et L 214-3 du code de l'environnement pour l’aménagement du Parc Cardinal à Rueil-Malmaison.
- Avis d'ouverture d’enquête publique
- Pour consulter le dossier mis en enquête cliquez ici
- Pour déposer vos observations > parc-cardinal@enquetepublique.net
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,50 Mb - 29/12/2020
- Télécharger 2020 12 28 AP ouverture enquête PDF - 0,97 Mb - 29/12/2020
- Télécharger Rapport Rueil Pdf PDF - 0,72 Mb - 02/03/2021
- Télécharger Conclu motivées PDF - 0,31 Mb - 02/03/2021
- Télécharger 2021 03 15 AP 2021-28 ouverture enquete publique geothermie Dogger Rueil PDF - 0,56 Mb - 17/03/2021
- Télécharger Avis d'ouverture enquete publique PDF - 0,35 Mb - 17/03/2021
- Télécharger rapport et conclusions motivées du CE PDF - 4,04 Mb - 27/05/2021
- Télécharger 2021-06-03 AP d'autorisation Parc Cardinal Rueil PDF - 4,83 Mb - 04/06/2021
- Télécharger 2021 07 12 AP autorisation géothermie Engie Rueil PDF - 2,44 Mb - 15/07/2021