SAGE
Par arrêté inter-préfectoral n°2023/02397 du 4 juillet 2023, les préfets du Val-de-Marne, d'Île-de-France et de Paris, des Hauts-de-Seine, de l'Essonne, et des Yvelines ont approuvé le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre dans sa version révisée adoptée par la commission locale de l'eau du SAGE de la Bièvre le 17 mars 2023.
Figurent ci-après les documents constitutifs de ce schéma, à savoir:
A lire dans cette rubrique
AIP révision SAGE Bièvre - version consolidée numérotée toutes signatures
Publié le 07/07/2023
Préfet
des Hauts-de-Seine
Déclaration environnementale numérotée pour publication
Publié le 07/07/2023
Préfet
des Hauts-de-Seine
PAGD numéroté pour publication
Publié le 07/07/2023
Préfet
des Hauts-de-Seine
Réglement numéroté pour publication
Publié le 07/07/2023
Préfet
des Hauts-de-Seine