Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans les Hauts-de-Seine
Services de l'État
Préfecture et Sous-Préfectures
Services départementaux
Département des Hauts-de-Seine
Politiques publiques
Aménagement, logement, territoire et énergie
Education et formation
Entreprises, éco, emploi et finances publiques
Environnement et prévention des risques
Jeunesse, sport et Cohésion sociale
Protection des populations et Aides aux victimes
Santé
Sécurité et Défense
Droits des femmes et égalité
Accessibilité des ERP
Actualités
Réseaux sociaux
Salle de Presse
Dossiers
> Toutes les Actualités
Publications
Annonces & avis
Autres publications
Programme Transparence
Mentions légales et accessibilité
Concours et recrutement
Infographies
> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
Etrangers en France
Horaires d'ouverture et accès
Elections
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes
Particulier
Contacts
Sites de la région
Préfecture Région Ile-de-France
recherche
Accueil
>
Politiques publiques
>
Jeunesse, sport et Cohésion sociale
>
Jeunesse et sport
>
Réglementation dans le domaine de la jeunesse et des sports
>
TAM 1
Sous menu de navigation
Réglementation dans le domaine de la jeunesse et des sports
Règlementation des établissements de baignade
calendrier_2019_CAEPMNS_CREPS_IDF_v20181010
SEF 1 A Dossier d'inscription 2019
Déclaration des manifestations publiques de sports de combat_04-2018
Manifestations voies publiques_12-2017
Manifestations VTM12-2017
Logigramme manifestations sportives_12-2017
Complément sur les manifestations sportives
Demande de dérogation BNSSA
Annexe mesures de sûreté
Les incapacités d’exercer l’activité rémunérée ou bénévole d’éducateur sportif
Manifestations nautiques
Demande de dérogation BNSSA_version2017
Annexe III-28 de art A331-36 du code du sport_version2017
Arrêté du 23 octobre 2015 relatif au CAEPMNS
Informations sur la règlementation sportive
Tableau de synthèse Manifestations
Formulaire Cerfa 12699-02
Fiche de signalement obligatoire d'accident grave
Dossier de demande d'agrément
Dossier de déclaration BNSSA
Statuts type
Manifestations sportives - Règlementation
Certificat médical type
Les manifestations sportives
Les manifestations publiques de boxe
Déclaration d'organisation d'une concentration de véhicules terrestres à moteur
Les incapacités d’exercer l’activité rémunérée ou bénévole d’éducateur sportif
Déclaration d'une manifestation sportive non motorisée sans classement
Demande d'autorisation pour l'organisation d'un évènement sur la voie publique
Annexe III-10 de l’art A322-13 du code du sport
Formulaire Cerfa 13436-01
PROCEDURE accueil de loisirs
PROCEDURE fiche complémentaire et intervenant
Projets educatif pedagogique
coordonées ACM
DIPLOMES et TITRES avec codage TAM
coordonnées ACM
decl educ sportif
TAM 3
TAM proced
TAM 2
TAM 1
Guide réglementation jeunesse - juin 2013
TAM 1
> TAM 1 - format : PDF
- 0,27 Mb
Partager
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus
Accepter