Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans les Hauts-de-Seine
Services de l'État
Services départementaux
Préfecture et Sous-Préfectures
Département des Hauts-de-Seine
Politiques publiques
Aménagement, logement, territoire et énergie
Education et formation
Entreprises, éco, emploi et finances publiques
Environnement et prévention des risques
Jeunesse, sport
Protection des populations et Aides aux victimes
Santé
Sécurité et Défense
Droits des femmes et égalité
Accessibilité des établissements recevant du public
Politique de la Ville, Cohésion sociale
Actualités
Dossiers
France Relance, le PIA4 et France 2030 dans les Hauts-de-Seine
Réseaux sociaux
Salle de Presse
> Toutes les Actualités
Publications
Annonces & avis
Consultations publiques et concertations préalables
Autres publications
Mentions légales et accessibilité
Concours et recrutement
Infographies
> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
Accueil des étrangers dans les Hauts-de-Seine
Horaires d'ouverture et accès
Elections
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes
Particulier
Professionnel
Association
Contacts
Sites de la région
Préfecture Région Ile-de-France
recherche
Accueil
>
Publications
>
Annonces & avis
>
Enquêtes publiques
>
Enquêtes publiques 2022 (projets)
>
ENQUÊTES DUP
Partager
Sous menu de navigation
Enquêtes publiques 2022 (projets)
Ligne rouge 15 ouest
Etangs de Ville d'Avray
ENQUÊTES DUP
LEVALLOIS-PERRET
Mise à jour le 20/06/2022
Enquêtes publiques
Projet de construction d'un immeuble de logements sociaux - 12 et 14 Impasse Gravel
rapport et conclusions du commissaire enquêteur du 14 mars 2022
Arrêté de DUP et cessibilité n°2022-60 du 15 juin 2022
